Commons:Réutilisation de contenu hors de Wikimedia/licences
Les paragraphes qui suivent sont de simples résumés des licences, et présentent brièvement comment en respecter les termes.
- La ou les licences d'une œuvre peuvent être trouvées sur la page de description du fichier. Voici un exemple de page de description d'un fichier.
- Si un document est publié sous une seule licence, tous les termes de celle-ci doivent être appliqués. Si le document est soumis à plusieurs licences (c'est-à-dire, s'il est publié sous plusieurs licences simultanément), celui qui réutilise le document peut choisir la licence dont il désire suivre les termes. À part les documents placés dans le domaine public, un lien vers le texte complet de la licence est inclus dans la page de description du document. Certaines licences sont de plus décrites dans un résumé.
- Veuillez lire le texte complet des licences pour les détails juridiques. Ni la Fondation Wikimedia ni les auteurs des contenus des sites Wikimedia ne donnent d'avis juridique. Si vous avez besoin d'informations sur la manière dont une licence s'applique dans votre propre cas, vous devriez faire appel à un professionnel du droit approprié dans votre juridiction.
La fonctionnalité "Utiliser ce fichier sur le web"/"Utiliser ce fichier sur un wiki" de la page de description du fichier peut vous aider à respecter les termes de la licence (actuellement non disponible sur Internet Explorer, et seulement avec les habillages graphiques Vector (standard) et Monobook).
Domaine public
Les contenus dont la description indique qu'ils sont placés dans le domaine public (ou leur équivalent local, comme par exemple « tous usages autorisés ») sont réputés être libre de droits, soit parce que les droits originaux associés ont expiré, soit parce que ces contenus ont été explicitement placés dans le domaine public par leurs auteurs.
Notez que les droits moraux inalienables et d'autres restrictions peuvent toujours s'appliquer dans certains pays pour certains types d'usages.
Il est courant que des éditeurs utilisent des images du domaine public et les republient sous leurs propres droits d'auteur. Ceci est potentiellement licite, mais cela n'affecte pas le statut vis-à-vis du domaine public de l'image originale. Si vous annotez l'image avec son origine (l'endroit où vous l'avez obtenue et d'où elle provient initialement) et le nom de son créateur, ceci peut nous aider si un litige survient ultérieurement avec un éditeur.
Creative Commons
La plupart des licences Creative Commons ne sont pas des licences de contenu libres et ne seront pas proposées comme seules licences autorisées sur Wikimedia Commons. Les licences suivantes sont fréquemment utilisées sur Commons :
CC-BY
Dans le cadre des licences Creative Commons avec attribution (CC-BY), les utilisateurs sont libres de créer des versions dérivées de l'œuvre originale et de les copier, de les distribuer, de les jouer, y compris à titre lucratif.
Vous devez attribuer l'œuvre à son ou à ses auteurs, et lorsque vous réutilisez ou distribuez l'œuvre, vous devez mentionner les termes de la licence ou fournir un lien vers ces termes.
- Le modèle standard {{Cc-by-3.0}}
- You are free:
- to share – to copy, distribute and transmit the work
- to remix – to adapt the work
- Under the following conditions:
- attribution – You must give appropriate credit, provide a link to the license, and indicate if changes were made. You may do so in any reasonable manner, but not in any way that suggests the licensor endorses you or your use.
CC-BY-SA
Dans le cadre de la licence Creative Commons avec attribution et partage à l'identique (CC-BY-SA), les utilisateurs sont libres de créer des œuvres dérivées et de copier, de distribuer, d'afficher et de jouer les œuvres, y compris à titre lucratif.
Lors de la réutilisation ou de la distribution des œuvres, vous devez attribuer la paternité de l'œuvre à son ou à ses auteurs et vous devez mentionner les termes de la licence ou fournir un lien vers ceux-ci. Vous devez également placer votre version sous la même licence CC-BY-SA.
- Le modèle standard {{Cc-by-sa-3.0}}
- You are free:
- to share – to copy, distribute and transmit the work
- to remix – to adapt the work
- Under the following conditions:
- attribution – You must give appropriate credit, provide a link to the license, and indicate if changes were made. You may do so in any reasonable manner, but not in any way that suggests the licensor endorses you or your use.
- share alike – If you remix, transform, or build upon the material, you must distribute your contributions under the same or compatible license as the original.
Licences GNU
Licence de documentation libre GNU (GFDL)
Pour une simple redistribution d'un document, il faut inclure la version de ce document à laquelle vous avez eu accès ainsi que l'historique complet des auteurs et de leurs contributions, plus la licence GFDL (sous forme d'un lien vers son texte sur le même site web ou sous forme du texte de la licence dans le cas d'un document imprimé). S'y conformer est simple dans le cas de sites web ou de livres, mais est (pour le moment) difficile pour les tracts, les magazines et les journaux.
Les utilisateurs sont libres de réaliser des œuvres dérivées, de les copier, de les distribuer, de les afficher, de les jouer, y compris à titre lucratif. Pour respecter les termes de la licence, il faut que (a) votre version soit publiée sous la licence GFDL, (b) accorder la paternité du travail initial à tous ses auteurs ou contributeurs (si vous avez une page de titre, il faut également le faire au moins pour les cinq plus gros contributeurs à cet endroit) et (c) inclure une copie intégrale de la GFDL. Dans le cas d'œuvres dérivées, vous devez également inclure une section contenant l'historique complet.
Il n'existe pas de définition juridique de la méthodologie ou de métriques concernant la manière de déterminer qui sont les cinq plus importants contributeurs au sens de la GFDL. Nous suggérons d'utiliser une méthode cohérente, comme compter le nombre de contributions, le nombre de mots édités, le temps passé ou tout autre paramètre de même nature.
Toute œuvre dérivée doit rester sous la GFDL.
Quand une photo placée sous licence GFDL est utilisée dans une œuvre englobante, cette œuvre englobante ne doit pas nécessairement être publiée sous une licence GFDL pour respecter les termes de la licence. La Free Software Foundation, à l'origine de la licence GFDL, a été questionnée pour obtenir des éclaircissements concernant le degré auquel par exemple un livre peut être considéré comme une "œuvre englobante" selon ces termes ; ils ont répondu qu'aucun résumé ne peut se substituer à ce que dit le texte de la licence, et qu'en cas de doute, celui qui réutilise du contenu devrait se faire apporter un conseil juridique approprié. Pour le moment, la GFDL dit que "lorsque le Document est inclus dans un agrégat, cette licence ne s'applique pas aux autres œuvres de l'agrégat qui ne sont pas elles-mêmes des œuvres dérivées du Document." Ainsi, l'œuvre englobante ne nécessite pas (toujours) d'être placée sous licence GFDL.
- Le modèle standard {{GFDL}}
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Permission is granted to copy, distribute and/or modify this document under the terms of the GNU Free Documentation License, Version 1.2 or any later version published by the Free Software Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts. A copy of the license is included in the section entitled GNU Free Documentation License. |
GNU GPL et LGPL
La licence publique générale GNU (GPL) et la licence publique générale amoindrie GNU (LGPL) sont des licences destinées au logiciel, et ne sont pas normalement utilisées pour du texte ou des documents. Cependant, certains contenus de Commons (comme par exemple des icônes ou des captures d'écrans représentant des logiciels) sont placés sous GPL ou LGPL.
Pour une simple redistribution de tels contenus, y compris des versions modifiées, (a) placez votre version sous la même licence, (b) fournissez la source de la version initiale, comme un fichier éditable identique à celui qui vous a servi à préparer votre version (par exemple, un fichier image, un fichier GIMP au format .xcf, etc.).
Notez que la licence publique générale GNU (GPL) et la licence de documentation libre GNU (GFDL) ne sont pas compatibles l'une avec l'autre. Ceci signifie qu'un contenu placé sous GFDL et un autre sous licence GPL ne peuvent pas être utilisés simultanément dans une même « œuvre » — comme par exemple l'intégration d'un code source d'un programme sous GPL dans un texte d'explications sous GFDL. Toutefois, une image sous GPL insérée dans une page de texte sous GFDL est généralement considérée comme une agrégation de deux œuvres plutôt qu'une œuvre unique.
- Le modèle standard {{GPL}}
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This work is free software; you can redistribute it and/or modify it under the terms of the GNU General Public License as published by the Free Software Foundation; either version 2 of the License, or any later version. This work is distributed in the hope that it will be useful, but without any warranty; without even the implied warranty of merchantability or fitness for a particular purpose. See version 2 and version 3 of the GNU General Public License for more details. |
- Le modèle standard {{LGPL}}
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Autres licences pour un contenu libre
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Texte d’attribution
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